1. Éditeur du site
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E-mail de contact : contact.plem365@gmail.com
TVA non applicable – Article 293 B du CGI.
Le site est exploité dans le cadre d’une activité d’artiste-auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code général des impôts.
2. Hébergement
Site hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, vidéos, ouvrages, zines, œuvres d’art, visuels, créations graphiques, photographies, présentations, produits, ainsi que l’intégralité des éléments constituant la marque PLEM — est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles
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Les modalités complètes relatives à la collecte, au traitement, à la conservation, aux droits des utilisateurs et aux finalités sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
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7. Avertissement anti-usurpation / anti-phishing
PLEM n’utilise qu’une seule adresse e-mail officielle : contact.plem365@gmail.com.
Toute autre adresse prétendant représenter PLEM doit être considérée comme frauduleuse.
Aucune demande de paiement, d’information personnelle ou d’envoi d’œuvre ne sera jamais formulée en dehors du site officiel ou de cette adresse.
En cas de doute, contactez immédiatement PLEM via l’adresse officielle mentionnée ci-dessus.
8. Liens externes
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9. Responsabilité
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10. Loi applicable
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Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.